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Responsabilité

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Litiges

En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, selon le droit français.

Dispositions générales

Si une clause des présentes était jugée invalide, les autres demeurent applicables. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis.

Définitions

Certains termes sont utilisés avec un sens particulier dans ce document :
Site
L’ensemble des pages accessibles à l’adresse barixarovia.sbs.
Utilisateur
Toute personne naviguant sur le site ou utilisant ses fonctionnalités.
Équipe
Les personnes en charge de la gestion et de la maintenance du site.

Utilisations interdites

  • Tentative de fraude, d’usurpation ou de collecte illicite de données.

  • Diffusion de contenu illicite, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d’autrui.
  • Introduction de logiciels malveillants ou d’éléments perturbant le fonctionnement.

  • Utilisation commerciale non autorisée du contenu du site.

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